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You searched for: publisher:"A Paris : De l'Imprimerie nationale"
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[texts]Égalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 17 messidor, l'an cinquième de la République française, une et indivisible. - France. Directoire exécutif
11, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 88
[texts]Rapport et projet de décret sur l’exportation des monnoies d’Espagne et de Portugal, des ports de France dans toutes les colonies de la République / parJ. B. Boyer-Fonfrède, Député de la Gironde. - Boyer Fonfrède, Jean-Baptiste, 1760-1793.
7 p. ; 22 cm.
Keywords: France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Economic aspects; Pamphlets -- France -- Paris -- 1792
Downloads: 7
[texts]Suite des observations sur le plan de constitution, présentées par A.H. Wandelaincourt - Wandelaincourt, Antoine-Hubert, 1731-1819
Caption title
Keywords: Constitutional law; Constitutional history; Democracy
Downloads: 37
[texts]Troisième rapport, fait au nom du Comité des colonies :sur les secours à accorder à Saint-Domingue, & sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor public /par M. Journu-Auber, Président du Comité ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité colonial.
[2], 14 p. ;23 cm. Cover title.;"Colonies. No. 28.";"Projet de décret": p. 13-14. Martin & Walter. Révolution française,17553;NUC pre-1956,NJ0180091
Keywords: Haiti -- History -- Revolution, 1791-1804; France -- Colonies -- America -- Administration -- Early works to 1800; Haiti -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1792
[texts]Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce sur la franchise de Dunkerque /par M. Herwyn, secrétaire dudit comité. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce.
31 p. ;20 cm. Caption title.;Imprint from colophon.;"Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale." Martin & Walter. Révolution française,16662;Goldsmiths'-Kress,no. 14708
Keywords: Customs administration -- France -- Early works to 1800; Dunkerque (France) -- Commerce -- Early works to 1800; France -- Commercial policy -- Early works to 1800; France -- Commerce -- Colonies -- Early works to 1800; France -- Colonies -- History -- 18th century; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
[texts]Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce :sur la situation du commerce extérieur de la France pendant la révolution, en 1789. /par M. Goudard, député de Lyon à l'Assemblée nationale. - Goudard, Pierre-Louis,1740-1799.
[2], 17, [1] p., 2 folded sheets ([4] p.) ;23 cm. (8vo) Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Martin & Walter. Révolution française,15250c
Keywords: France -- Commerce -- Early works to 1800; France -- Commerce -- United States -- Early works to 1800; France -- Commerce -- India -- Early works to 1800; France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Economic aspects; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
[texts]Précis historique des troubles survenus a la Guadeloupe, :depuis l'arrivée des commissaires du roi à la Martinique. - Dupuch, Élie-Louis, 1746-
[2], 47, [1] p. ;20 cm. (8vo) Signed on p. 47: Dupuch, député de la Basse-Terre-Guadeloupe.;Colophon: de l'Imprimerie nationale.;Signatures: pi² (-pi2) A-C⁸ (C8 verso blank).;Errata: p. [2], 1st group. Martin & Walter. Révolution française,12325
Keywords: Guadeloupe -- History; Martinique -- History; France -- Relations -- Guadeloupe; Pamphlets -- France -- Paris -- 1792
[texts]Seconde piece triomphante a l'appui des mémoires justificatifs, publies par MM. de la Luzerne et de Marbois. Dans leur grand procès contre la colonie de Saint-Domingue - Saint-Domingue. Assemblée générale
4 p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: La Luzerne, César Henri, comte de, 1737-1799; Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837; Imprint 1790
Downloads: 95
[texts]Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, : imprimés en execution de la loi du 4 pluviose (Volume v.2) - Unknown
9 v. ;|c20 cm. (8vo) Includes many letters from French colonial officials in Saint-Domingue
Keywords: Imprint 1795
Downloads: 176
[texts]Égalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif, du 25 nivôse, l'an 5 de la République française, une et indivisible. - France. Directoire exécutif
4 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 68
[texts]Égalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 4 venťose, l'an cinquième de la République française, une et indivisible. - France. Directoire exécutif
2, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 66
[texts]Nouveau plan de finances et d’impositions formé d’après les décrets de l’Assemblé nationale / par M. Vernier, Député d’Aval en Franche-Comté.  - Montorient, Théodore Vernier, comte de, 1731-1818 ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) ; Imprimerie nationale (France) prt NNC
"Imprimé par order de l'Assemblée nationale."
Keywords: Finance, Public; Taxation; Debts, Public
Downloads: 30
[texts]Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l’état : du 17 septembre 1791 - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Caption title. Imprint from colophon
Keywords: Debts, Public
Downloads: 63
[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, : fait à l'Assemblée nationale, - Tarbé, Charles, 1756-1804
"Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale ... le 10 janvier 1792 ... seconde partie": 40 p., 2nd group
Keywords: Imprint 1791; Imprint 1792
Downloads: 102
[texts]Réplique à J.P. Brissot, député de Paris, par Charles Tarbé, député du département de la Seine-Inférieure, sur les troubles de Saint-Domingue; prononcée à l'Assemblée Nationale, le 22 November 1792. - Tarbé, Charles, 1756-1804
19, [1] p. ;|c23 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1792
Downloads: 97
[texts]Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, : imprimés en execution de la loi du 4 pluviose (Volume v.4) - Unknown
9 v. ;|c20 cm. (8vo) Includes many letters from French colonial officials in Saint-Domingue
Keywords: Imprint 1795
Downloads: 208
[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ventôse, an V. Tome Ier. [-IV] (Volume v.4) - France. Commission des colonies
4 v. ;|c21 cm. (8vo) Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII
Downloads: 179
[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ventôse, an V. Tome Ier. [-IV] (Volume v.3) - France. Commission des colonies
4 v. ;|c21 cm. (8vo) Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII
Downloads: 269
[texts]Rapport fait à l'Assemblée nationale,   au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois, de pouvoir s'approvisionner de sel étranger /   par F.P. de Lattre, député du Departement de la Somme ; imprime par ordre de l'Assemblée nationale, 30 novembre 1790 - Delattre, François-Pascal, 1749-1834; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d’agriculture et de commerce.
Martin & Walter. Révolution française, 9816
Keywords: Fish trade -- France -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris – 1790
Downloads: 14
[texts]Franchise de Bayonne :   rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture & de commerce /   par M. Delatre [i.e. Delattre], député du département de la Somme - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce; Delattre, François-Pascal, 1749-1834.
Martin & Walter. Révolution française, 9820
Keywords: Tariff -- France -- Bayonne -- Early works to 1800; France -- Commercial policy -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
Downloads: 4
[texts]Rapport sur la recherche à faire de M. de la Perouse fait a l'Assemblée Nationale :   an nom de ses deux comités d'Agricultre [sic], commerce & de la marine, précédé de la pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, sur le même sujet /   par M. Delattre ... - Delattre, François-Pascal, 1749-1834; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d’agriculture et de commerce.
Martin & Walter. Révolution française, 9817
Keywords: La Pérouse, Jean-François de Galaup, comte de, 1741-1788 -- Travel; Explorers -- France -- Public opinion -- Early works to 1800; France -- Commerce -- Colonies -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
Downloads: 9
[texts]Rapport et projet de décret sur la navigation françoise :   présenté a l'Assemblée nationale, au nom de ses Comités de la marine, d'agriculture & de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires /   par M. Delattre, député du département de la Somme - Delattre, François-Pascal, 1749-1834; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791); France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d’agriculture et de commerce.
Martin & Walter, 9821
Keywords: Maritime law -- France -- Early works to 1800; Shipping -- France -- Early works to 1800; Merchant marine -- France -- Early works to 1800; France -- Commerce -- Early works to 1800; France -- History -- Revolution, 1789-1799; Pamphlets -- France -- Paris – 1791
Downloads: 8
[texts]Égalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 3 floréal, l'an cinquième de la République française, une et indivisible. - France. Directoire exécutif
18 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 100
[texts]Compte rendu par Leborgne, sur la situation actuelle de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 27 vendémiaire, an 6. - Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832
30, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 118
[texts]Opinion de J. Ph. Garran, député du département de Paris, sur les causes et les remèdes des désastres des colonies :lue à la séance du 29 février 1792 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. - Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816.
46 p. ;23 cm. Caption title; imprint from colophon.;Foot of p. [1]: Colonies, no. 18. Martin & Walter. Révolution française,14309
Keywords: Slavery -- Haiti -- Early works to 1800; Haiti -- History -- Revolution, 1791-1804; France -- Colonies -- America -- Administration -- Early works to 1800; Haiti -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1792
[texts]Opinion sur les colonies /par M. Gensonné, député du département de la Gironde. - Gensonné, Armand, 1758-1793.
23 p. ;20 cm. (8vo) Prononcée à la séance du 22 mars 1792.;"Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.";At foot of t.p.: Colonies. no. 22.;"Projet de décret": p. 20-23. Martin & Walter. Révolution française,14636
Keywords: France -- Colonies -- America -- Early works to 1800; Haiti -- History -- Revolution, 1791-1804; France -- History -- Revolution, 1789-1799
[texts]Opinion sur les mesures provisoires relatives aux colonies :prononcée à la séance du 7 décembre 1791 /par J. Ph. Garran, député de Paris. - Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816.
15 p. ;19 cm. (8vo) Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.;Foot of p. [1]: Colonies, no. 8. Martin & Walter. Révolution française,14308
Keywords: Equality -- France -- Early works to 1800; France -- History -- Revolution, 1789-1799; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791; Social justice -- Early works to 1800; France -- Colonies -- Administration -- Early works to 1800
[texts]Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue. Séance du 16 prairial, an V. - Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816
24 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: France. Directoire exécutif; Imprint 1797
Downloads: 111
[texts]Lettre des commissaires nationaux-civils delégués aux isles sous le vent, adressée a la Convention nationale; imprimée par ordre de la Convention nationale - France. Commission nationale civile aux Isles sous le vent
8 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title, with heading: "Convention nationale."
Keywords: Imprint 1792
Downloads: 111
[texts]Message. : Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 11 prairial [i.e. 30 May 1797] , l'an cinquième de la République française - France. Directoire exécutif
14 p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Agriculture; Imprint 1797
Downloads: 117
[texts]Rapportfait par Daubermesnil, au nom d'une commission spéciale, sur l'Assemblée électorale de l'Ouest, isle de S.-Domingue, tenue en l'an 6. Séance du 9 vendémiaire an 8 [i.e., 1 October, 1799]. - Daubermesnil, Francois Antoine, 1748-1802
6, [2] p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Ouest de Saint-Domingue. Assemblée électorale; Elections; Imprint 1799
Downloads: 124
[texts]Adresse prononcée a l'Assemblée nationale, : séance du 30 septembre, au soir, - Unknown
48 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1790
Downloads: 135
[texts]Relation dètaillée des évènemens malheureux qui se sont passés au Cap depuis l'arrivée du ci-devant général Galbaud, jusqu'au moment où il a fait brûler cette ville et a pris la fuite. Par les députés de la partie du nord de Saint-Domingue, a la Convention nationale, avec un supplément des événemens subséquens. Imprimé par ordre du Comité d'instruction publique. - Saint-Domingue. Assemblée Provinciale du Nord
[2], 75, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) At head of title: Convention nationale
Keywords: Galbaud, César; Imprint 1793
Downloads: 82
[texts]Opinionde J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue. Séance du 16 prairial, an V. - Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816
24 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: France. Directoire exécutif; Imprint 1797
Downloads: 94
[texts]Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale - Unknown
12 p. ;|c22 cm. (8vo) At foot of title page: Colonies, no. 4
Keywords: Representative government and representation; Imprint 1791
Downloads: 85
[texts]Adresse de l'Assemblée nationale aux Français : imprimée par son ordre, envoyée aux 83 départemens, et à l'armée - France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Caption title
Keywords: Louis XVI, King of France, 1754-1793
Downloads: 95
[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ventôse, an V. Tome Ier. [-IV] (Volume v.2) - France. Commission des colonies
4 v. ;|c21 cm. (8vo) Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII
Downloads: 193
[texts]Discours prononcé par Ch. Tarbé, député du departement de L'Yonne, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 11 prairial, an V. - Tarbé, Charles, 1756-1804
18, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 66
[texts]Opinion de Chabot, député de l'Allier, sur la résolution relative aux élections faites en l'an 6 à Saint-Domingue, par l'Assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 29 vendémiaire an 8 [i.e., 21 October 1799]. - Chabot, Georges Antoine, 1758-1819
18, [2] p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Nord de Saint-Domingue; Elections; Imprint 1799
Downloads: 112
[texts]Opinion prononcée par Philippes-Delleville, dans la séance du 11 prairial an 5, sur les troubles et les désastres de Saint-Domingue. - Philippes-Delleville, Jean-François, 1740-1828
3, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
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[texts]Rapport : fait au nom de la Commission des colonies, composée des représentans Tarbé, Helot, Villaret-Joyeuse, Bourdon (de l'Oise), & Vienot-Vaublanc, par Vienot-Vaublanc, sur l'organisation intérieure de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 11 thermidor an V. - Vaublanc, Vincent Marie Viénot, comte de, 1756-1845
23, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) At head of title: Corps législatif. Conseil des cinq-cents
Keywords: Imprint 1797
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[texts]Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies. Séance du 16 prairial, an V. - Eschassériaux, Joseph, 1753-1823
18, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 106
[texts]Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République. Séance du 16 pluviôse an 6. - Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813
26, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1798
Downloads: 104
[texts]Message. : Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 11 prairial [i.e. 30 May 1797] , l'an cinquième de la République française - France. Directoire exécutif
14 p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Agriculture; Imprint 1797
Downloads: 89
[texts]Opinion de Rallier. Sur la résolution du 8 floréal an 6, relative aux élections faites en l'an 4 par les parties de l'Ouest & du Sud de Saint-Domingue. Séance du 23 floréal an 6 [i.e., 12 May 1798]. - Rallier, Louis Antoine Esprit, 1749-1829
6 p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Ouest de Saint-Domingue; Sud de Saint-Domingue; Elections; Imprint 1798
Downloads: 128
[texts]Rapport fait par Genissieu, sur la réclamation du représentant du peuple Sonthonax, inscrit comme émigré. Séance du 16 thermidor an 6 [i.e, 3 August 1798]. - Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804
12 p. ; |c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813; Imprint 1798
Downloads: 130
[texts]Discours prononcé par Ch. Tarbé, député du departement de L'Yonne, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 11 prairial, an V. - Tarbé, Charles, 1756-1804
18, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 110
[texts]Rapport fait par Couzard, (député de la Gironde,) au nom de la commission spéciale formée pour présenter le tableau de répartition des dépués à élire par les cinq départemens de la colonie de Saint-Domingue, de l'an 8 à l'an 14. Séance du 11 Brumaire an 8. - Couzard, Denis, b. 1746
18, [2] p., [1] folded leaf ;|c21 cm. (8vo) At head of title: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents
Keywords: Imprint 1799
Downloads: 124
[texts]Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi - France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
"Signé, Guadet, président ... [et al.]"--P. 17
Keywords: Louis XVI, King of France, 1754-1793; France. Convention nationale; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791); Counterrevolutions; First Coalition, War of the, 1792-1797; Executive power
Downloads: 101
[texts]Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 17 septembre 1792, séance du matin - France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Keywords: Conspiracies
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